SÜDMILCH AKTIENGESELLSCHAFT, (Société de la R.F.A.)
Numéro de dépôt :
1372015
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1996
Présentation de la marque LE DOUX PAYS
Déposée le 25 septembre 1986 par SÜDMILCH AKTIENGESELLSCHAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE DOUX PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SÜDMILCH AKTIENGESELLSCHAFT, (Société de la R.F.A.) domicilié(e) Rosensteinstrasse 20, 7000 STUTTGART 1, République Fédérale d'Allemagne. - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France.
La marque LE DOUX PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SÜDMILCH AKTIENGESELLSCHAFT, (Société de la R.F.A.) - Rosensteinstrasse 20, 7000 STUTTGART 1, République Fédérale d'Allemagne. - Allemagne
S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Inscription le 14 mars 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°52330 - Publication au BOPI 1991-03-14
Inscription le 18 septembre 1990 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°47908 - Publication au BOPI 1990-09-18
Lait, y compris les laits concentrés, condensés, petit lait, lait écrémé, lait ribot;produits laitiers plus particulièrement crème, beurre, fromage, fromage frais, crème fraiche, yaourt, fromage blanc, desserts, pudding;préparations à base de fromage, de fromage blanc ou de yaourt auxquelles sont ajoutées des herbes ou des épices;boissons sans alcool ou alcooliques à base de lait; lait en conserve, lait en poudre.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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